Marque expirée - Marque en non vigueur

SERPENT NOIR
EDITIONS DU ROCHER Société Anonyme de droit monégasque

Numéro de dépôt :
98725527
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2018

Présentation de la marque SERPENT NOIR

Déposée le 30 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU ROCHER de droit monégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SERPENT NOIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DU ROCHER de droit monégasque domicilié(e) 28 rue Comte Félix Gastaldi,98015 MONACO,Principauté de Monaco (dossier no 2367673) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2367673) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERPENT NOIR est expirée depuis le 30 mars 2018.

EDITIONS DU ROCHER de droit monégasque a également déposé les autres marques suivantes : ANATOLIA , LO PAÏS D'ENFANCE , EDITIONS ANDRE SILVAIRE


EDITIONS DU ROCHER Société Anonyme de droit monégasque - 28 rue Comte Félix Gastaldi,98015 MONACO,Principauté de Monaco (dossier no 2367673) - XX


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2367673) - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434524 - Publication au BOPI 2006-05-29

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367673 - Publication au BOPI 2008-03-21

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Logiciels, supports de données numériques, cédéroms, disques compacts, disques vidéo, cassettes audio et vidéo. Bases de données électroniques. Produits de l'imprimerie, journaux, revues, magazines, livres, imprimés. Cartes postales, calendriers, affiches. Photographies, papeterie ; matériel de dessin, matériel pour les artistes ; cartes à jouer, trousses scolaires, stylographes, crayons, gommes, matériel scolaire. Edition et publication de journaux, revues, magazines, livre. Production de cédéroms, de disques et cassettes. Edition musicale. Services d'abonnement à des journaux et revues. Prêt de livres. Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de l'édition. Formation, formation par correspondance. Organisation de séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de spectacles, production de films. Location de films cinématographiques, d'enregistrement phonographiques ou vidéographiques. Location d'appareils de projection de cinéma, location de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.